Mentions Légales
Mentions Légales du site "www.batinantes.fr"
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1. IDENTIFICATION DU SITE
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :
L’adresse du site Internet est :
http://www.batinantes.fr
Le présent site web est édité par :
BATINANTES S.A.R.L.
10 Rue du Loquidy - 44300 NANTES
Adresse de courrier électronique : contact@batinantes.fr
Tél. 02 40 37 90 00
Inscrite au R.C.S. de Nantes B 861 800 720 - S.A.R.L. au capital de 100 000,00 €
Le directeur de la publication du site web "www.batinantes.fr" est :
François-Régis BOUYER
La conception du site a été pensée par :
La S.A.R.L. Bretagne Production International - BP 29 - 35310 MORDELLES
www.bretagneprodinter.com
La création graphique du site a été réalisée par :
La S.A.R.L. Bretagne Production International - BP 29 - 35310 MORDELLES
www.bretagneprodinter.com
Le développement du site a été réalisé par :
La S.A.R.L. Atout-Graph - 16 Rue Sainte Anne - 35400 ST MALO
www.atout-graph.com
Et
La S.A.R.L. Bretagne Production International - BP 29 - 35310 MORDELLES
www.bretagneprodinter.com
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :
La S.A.R.L. Cyberbrain - 6, la Guinonnière - 35530 SERVON SUR VILAINE
www.cyberbrain.net
2. INFORMATIONS NOMINATIVES
Les informations nominatives collectées sur le Site sont destinées à la société Batinantes.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d'en faire la demande soit par courrier électronique auprès de l'administrateur du Site à l'adresse suivante : contact@batinantes.fr soit par courrier postal à l'adresse de :
BATINANTES
10 Rue du Loquidy
44300 NANTES
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Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
4. PROPRIETE INTELLECTUELLE
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